Conditions générales de vente

La société SOL sous le nom d'Anna Davasse, est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 849 213 004. Le siège est situé au 10 rue du Château landon, 75010 Paris. 

Par le présent site internet www.sol.paris, SOL met en visuel des photographies de son travail en France. 

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Article 1 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.sol.paris sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société SOL. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

L’acceptation des présentes Conditions contractuelles vaut reconnaissance par le Client des droits de propriété intellectuelle du Vendeur et engagement à les respecter.
 

Article 2 - Données personnelles

La société SOL se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.